Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2023-215 Règlement intérieur des instances communautaires – Actualisation
115 Ko
612 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/221
Sujet : conseil communautaire / administration générale
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Secrétariat des assemblées
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2023-216 Décisions prises par délégation du Conseil communautaire – Compte rendu
116 Ko
Date : 16 novembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/222
Sujet : conseil communautaire
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Secrétariat des assemblées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 16 novembre 2023
808 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/223
Sujet : administration générale
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Secrétariat des assemblées
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2023-217 Finances – Approbation du pacte financier et fiscal
121 Ko
614 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/224
Sujet : finances locales
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Secrétariat des assemblées
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2023-218 Élus communautaires – État des indemnités
107 Ko
110 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/225
Sujet : élu / finances locales
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Secrétariat des assemblées
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2023-219 Finances – Budget principal – Approbation du budget primitif 2024
113 Ko
7587 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/226
Sujet : finances locales
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2023-220 Finances – Budget annexe Déchets-collecte – Approbation du budget primitif 2024
119 Ko
710 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/227
Sujet : finances locales / traitement des déchets
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2023-221 Finances – Budget annexe Mobilité durable – Approbation du budget primitif 2024
120 Ko
263 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/228
Sujet : finances locales / transport
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2023-222 Finances – Budget annexe eau potable – Approbation du budget primitif 2024
128 Ko
267 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/229
Sujet : finances locales / eau potable
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2023-223 Finances – Budget annexe assainissement – Approbation du budget primitif 2024
118 Ko
435 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/230
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
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2023-224 Finances – Budget annexe SPANC – Budget primitif 2024
119 Ko
247 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/231
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
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2023-225 Finances – Budget annexe – Prestations de service – Budget primitif 2024
130 Ko
626 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/232
Sujet : finances locales / commande publique
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2023-226 Finances – Autorisations de programme et crédits de paiement – Budget principal 2024
109 Ko
119 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/233
Sujet : finances locales
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2023-227 Finances – Autorisations de programme et crédits de paiement – budget annexe Déchets collecte 2024
121 Ko
103 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/234
Sujet : finances locales / traitement des déchets
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2023-228 Finances – Autorisations de programme et crédits de paiement – budget annexe Assainissement 2024
121 Ko
177 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/235
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
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2023-229 Finances – Attributions de subventions 2024 aux associations et organismes
111 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/236
Sujet : finances locales
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2023-230 Finances – Attribution de subvention 2024 à l'association CryptoxR
$109 Ko - 2023-230 Finances – Attribution de subvention 2024 à l\'association CryptoxR (ouvre la visionneuse)$
109 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/237
Sujet : finances locales / système d'information
Organisme : Cryptox'r (Auxerre ; 2023-....)
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2023-231 Finances – Attribution de subvention 2024 à l'association Rencontres auxerroises du développement durable
$109 Ko - 2023-231 Finances – Attribution de subvention 2024 à l\'association Rencontres auxerroises du développement durable (ouvre la visionneuse)$
109 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/238
Sujet : finances locales / développement durable
Organisme : Rencontres auxerroises du développement durable (Auxerre ; 2009-....)
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2023-232 Finances – Attributions de subvention 2024 à l'association AJA Football – section pro
$109 Ko - 2023-232 Finances – Attributions de subvention 2024 à l\'association AJA Football – section pro (ouvre la visionneuse)$
109 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/239
Sujet : finances locales / association sportive
Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football professionnel
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2023-233 Finances – Attributions de subvention 2024 à l'association AJA – Soutien aux investissements
$109 Ko - 2023-233 Finances – Attributions de subvention 2024 à l\'association AJA – Soutien aux investissements (ouvre la visionneuse)$
109 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/240
Sujet : finances locales / association sportive
Organisme : Association de la jeunesse auxerroise omnisports
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2023-234 Finances – Attributions de subvention 2024 à l'association Mobilité 89
$109 Ko - 2023-234 Finances – Attributions de subvention 2024 à l\'association Mobilité 89 (ouvre la visionneuse)$
109 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/241
Sujet : finances locales / transport
Organisme : Mobilités 89 (Auxerre ; 2022-....)
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2023-235 Finances – Attributions de subvention 2024 à l'office du tourisme
$110 Ko - 2023-235 Finances – Attributions de subvention 2024 à l\'office du tourisme (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/242
Sujet : finances locales / organisme local de tourisme
Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)
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2023-236 Finances – Cotisations 2024 aux syndicats
124 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/243
Sujet : finances locales / établissement public de coopération intercommunale
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2023-237 Sport – Remboursement forfait animation aquatique
109 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/244
Sujet : finances locales / sport
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2023-238 Finances – Tarifs 2024 d'intervention des agents communautaires
$114 Ko - 2023-238 Finances – Tarifs 2024 d\'intervention des agents communautaires (ouvre la visionneuse)$
114 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/245
Sujet : finances locales / personnel
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2023-239 Culture – Tarifs Régie pays d'art et d'histoire
$109 Ko - 2023-239 Culture – Tarifs Régie pays d\'art et d\'histoire (ouvre la visionneuse)$
109 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/246
Sujet : finances locales / patrimoine architectural
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2023-240 Culture – Conventionnement Agence nationale pour les chèques-vacances
123 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/247
Sujet : finances locales
Organisme : Agence nationale chèques vacances (Sarcelles ; 1982-....)
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2023-241 Travaux salle de la Venoisienne à Venoy – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$113 Ko - 2023-241 Travaux salle de la Venoisienne à Venoy – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
113 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/248
Sujet : finances locales / équipement collectif
Lieu : Venoy (Yonne, France) -- Salle de la Venoisienne
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2023-242 Remplacement des menuiseries de la mairie de Lindry – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$114 Ko - 2023-242 Remplacement des menuiseries de la mairie de Lindry – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
114 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/249
Sujet : finances locales / hôtel de ville
Lieu : Lindry, Mairie de (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-243 Stratégie de développement économique 2023-2031 – Approbation
112 Ko
3275 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/250
Sujet : action économique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-244 Développement économique – Création de la zone d'activités AuxR_EcoParc
$116 Ko - 2023-244 Développement économique – Création de la zone d\'activités AuxR_EcoParc (ouvre la visionneuse)$
116 Ko
$19378 Ko - 2023-244 Développement économique – Création de la zone d\'activités AuxR_EcoParc (ouvre la visionneuse)$
19378 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/251
Sujet : action économique / zone d'activités
Lieu : Venoy (Yonne, France) -- Zone d'activité économique AuxR_EcoParc
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-245 Finances – Budget annexe AuxR_EcoParc – Budget primitif 2024
119 Ko
630 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/252
Sujet : finances locales / zone d'activités
Lieu : Venoy (Yonne, France) -- Zone d'activité économique AuxR_EcoParc
Lieu de conservation :
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2023-246 Développement économique – Création de la zone d'activités AuxR_H2 Parc – Auxerre
$116 Ko - 2023-246 Développement économique – Création de la zone d\'activités AuxR_H2 Parc – Auxerre (ouvre la visionneuse)$
116 Ko
$6485 Ko - 2023-246 Développement économique – Création de la zone d\'activités AuxR_H2 Parc – Auxerre (ouvre la visionneuse)$
6485 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/253
Sujet : développement économique / zone d'activités
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités AuxR_H2 Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
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2023-247 Finances – Budget annexe Parc d'activités H2 Mignottes – Budget primitif 2024
$303 Ko - 2023-247 Finances – Budget annexe Parc d\'activités H2 Mignottes – Budget primitif 2024 (ouvre la visionneuse)$
303 Ko
$631 Ko - 2023-247 Finances – Budget annexe Parc d\'activités H2 Mignottes – Budget primitif 2024 (ouvre la visionneuse)$
631 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/254
Sujet : finances locales / zone d'activités
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités AuxR_H2 Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
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2023-248 Développement économique – Création de la zone d'activités AuxR_AéroParc
$117 Ko - 2023-248 Développement économique – Création de la zone d\'activités AuxR_AéroParc (ouvre la visionneuse)$
117 Ko
$2756 Ko - 2023-248 Développement économique – Création de la zone d\'activités AuxR_AéroParc (ouvre la visionneuse)$
2756 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/255
Sujet : action économique / zone d'activités
Lieu : Branches (Yonne, France) -- Zone d'activité économique AuxR_AéroParc
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-249 Economie – Budget annexe AuxR_AéroParc – Création
113 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/256
Sujet : finances locale / zone d'activités
Lieu : Branches (Yonne, France) -- Zone d'activité économique AuxR_AéroParc
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-250 Finances – Budget annexe AuxR_AéroParc – Budget Primitif 2024
130 Ko
674 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/257
Sujet : finances locale / zone d'activités
Lieu : Branches (Yonne, France) -- Zone d'activité économique AuxR_AéroParc
Lieu de conservation :
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2023-251 Décision modificative au budget annexe AuxR_Parc
123 Ko
653 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/258
Sujet : finances locale / zone d'activités
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
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2023-252 Finances – Budget annexe AuxR_Parc – Budget primitif 2024
119 Ko
633 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/259
Sujet : finances locale / zone d'activités
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
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2023-253 Economie – Actualisation de la subvention au budget annexe AuxR_Parc
111 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/260
Sujet : finances locale / zone d'activités
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-254 Finances – Budget annexe Zone des Macherins – Budget primitif 2024
300 Ko
248 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/261
Sujet : finances locale / zone d'activités
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
Lieu de conservation :
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2023-255 Zones d'activités économiques (ZAE) – Lancement de la procédure de la liste des inventaires
$117 Ko - 2023-255 Zones d\'activités économiques (ZAE) – Lancement de la procédure de la liste des inventaires (ouvre la visionneuse)$
117 Ko
$19065 Ko - 2023-255 Zones d\'activités économiques (ZAE) – Lancement de la procédure de la liste des inventaires (ouvre la visionneuse)$
19065 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/262
Sujet : action économique / zone d'activités
Lieu de conservation :
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2023-256 Attributions de compensation provisoires 2024
123 Ko
1843 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/263
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
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2023-257 Services communs entre la Communauté de l'Auxerrois et la Ville d'Auxerre – Avenants aux conventions de services communs
$125 Ko - 2023-257 Services communs entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre – Avenants aux conventions de services communs (ouvre la visionneuse)$
125 Ko
$2076 Ko - 2023-257 Services communs entre la Communauté de l\'Auxerrois et la Ville d\'Auxerre – Avenants aux conventions de services communs (ouvre la visionneuse)$
2076 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/264
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-258 Statuts de la Communauté de l'Auxerrois – Adoption de la révision
$113 Ko - 2023-258 Statuts de la Communauté de l\'Auxerrois – Adoption de la révision (ouvre la visionneuse)$
113 Ko
$341 Ko - 2023-258 Statuts de la Communauté de l\'Auxerrois – Adoption de la révision (ouvre la visionneuse)$
341 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/265
Sujet : établissement public de coopération intercommunale / administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-259 Définition de l'intérêt communautaire de la Communauté de l'Auxerrois – Modification
$142 Ko - 2023-259 Définition de l\'intérêt communautaire de la Communauté de l\'Auxerrois – Modification (ouvre la visionneuse)$
142 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/266
Sujet : établissement public de coopération intercommunale / administration générale
Lieu de conservation :
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2023-260 Liaison Sud d'Auxerre – LISA – Accord financier section sous maîtrise d'ouvrage de l'Etat
$115 Ko - 2023-260 Liaison Sud d\'Auxerre – LISA – Accord financier section sous maîtrise d\'ouvrage de l\'Etat (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
$1720 Ko - 2023-260 Liaison Sud d\'Auxerre – LISA – Accord financier section sous maîtrise d\'ouvrage de l\'Etat (ouvre la visionneuse)$
1720 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/267
Sujet : finances locales / réseau routier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Liaison sud d'Auxerre
Lieu de conservation :
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2023-261 Parcelles cadastrées section BH 304, 305, 306, 307 et 308 sises 4 place des Cordeliers 3 et 5 rue Philibert Roux – Acquisition des lots 105, 106, 107, 211, 209 et 402 à la société SOFIPIERRE
193 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/268
Sujet : urbanisme / immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Cordeliers / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Philibert-Roux
Lieu de conservation :
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2023-262 Parcelles cadastrées F 441 – ZN 011 – ZP 020 – ZP 021 sises sur les communes de Beine et Venoy – Sortie de la réserve SAFER pour cession
111 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/269
Sujet : urbanisme / immobilier / propriété publique
Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-263 Bâtiments sis avenue De Lattre de Tassigny à Auxerre – Acquisition
277 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/270
Sujet : urbanisme / immobilier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Lattre-de-Tassigny
Lieu de conservation :
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2023-264 Parc d'activité des Macherins à Monéteau – Cession de la parcelle AW 324 sise 1 rue d'Amsterdam
$138 Ko - 2023-264 Parc d\'activité des Macherins à Monéteau – Cession de la parcelle AW 324 sise 1 rue d\'Amsterdam (ouvre la visionneuse)$
138 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/271
Sujet : urbanisme / immobilier / propriété publique
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins / Monéteau (Yonne, France) -- Rue d'Amsterdam
Lieu de conservation :
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2023-265 Service commun d'instruction des autorisations d'urbanisme – Avenant convention Commune de Charbuy
$122 Ko - 2023-265 Service commun d\'instruction des autorisations d\'urbanisme – Avenant convention Commune de Charbuy (ouvre la visionneuse)$
122 Ko
$153 Ko - 2023-265 Service commun d\'instruction des autorisations d\'urbanisme – Avenant convention Commune de Charbuy (ouvre la visionneuse)$
153 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/272
Sujet : urbanisme
Organisme : Charbuy (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-266 Office de Tourisme de l'Auxerrois (EPIC) – Approbation de l'avenant n° 4 à la convention cadre 2021-2025
$117 Ko - 2023-266 Office de Tourisme de l\'Auxerrois (EPIC) – Approbation de l\'avenant n° 4 à la convention cadre 2021-2025 (ouvre la visionneuse)$
117 Ko
$167 Ko - 2023-266 Office de Tourisme de l\'Auxerrois (EPIC) – Approbation de l\'avenant n° 4 à la convention cadre 2021-2025 (ouvre la visionneuse)$
167 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/273
Sujet : finances locales / organisme local de tourisme
Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)
Lieu de conservation :
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2023-267 Personnel communautaire – Mise à disposition d'un agent au sein de l'EPIC office du tourisme
$111 Ko - 2023-267 Personnel communautaire – Mise à disposition d\'un agent au sein de l\'EPIC office du tourisme (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
$129 Ko - 2023-267 Personnel communautaire – Mise à disposition d\'un agent au sein de l\'EPIC office du tourisme (ouvre la visionneuse)$
129 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/274
Sujet : personnel
Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-268 Accueil d'une étape Paris-Nice 2024 – Approbation d'une convention
$111 Ko - 2023-268 Accueil d\'une étape Paris-Nice 2024 – Approbation d\'une convention (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
$435 Ko - 2023-268 Accueil d\'une étape Paris-Nice 2024 – Approbation d\'une convention (ouvre la visionneuse)$
435 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/275
Sujet : manifestation sportive
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-269 Eau potable – Convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture
$113 Ko - 2023-269 Eau potable – Convention de partenariat avec la Chambre d\'Agriculture (ouvre la visionneuse)$
113 Ko
$665 Ko - 2023-269 Eau potable – Convention de partenariat avec la Chambre d\'Agriculture (ouvre la visionneuse)$
665 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/276
Sujet : eau potable
Organisme : Chambre d'agriculture (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-270 Eau potable – Convention avec la SAFER pour la période 2024 – 2028
113 Ko
244 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/277
Sujet : eau potable
Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-271 Service public d'eau potable – Conventions pour la fourniture d'eau potable en gros à la Fédération des Eaux de Puisaye Forterre
$112 Ko - 2023-271 Service public d\'eau potable – Conventions pour la fourniture d\'eau potable en gros à la Fédération des Eaux de Puisaye Forterre (ouvre la visionneuse)$
112 Ko
$141 Ko - 2023-271 Service public d\'eau potable – Conventions pour la fourniture d\'eau potable en gros à la Fédération des Eaux de Puisaye Forterre (ouvre la visionneuse)$
141 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/278
Sujet : eau potable
Organisme : Fédération Eaux Puisaye Forterre (Toucy ; 2017-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-272 Service public d'eau potable – Conventions pour la fourniture d'eau potable en gros à la commune de Beines
$115 Ko - 2023-272 Service public d\'eau potable – Conventions pour la fourniture d\'eau potable en gros à la commune de Beines (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
$7091 Ko - 2023-272 Service public d\'eau potable – Conventions pour la fourniture d\'eau potable en gros à la commune de Beines (ouvre la visionneuse)$
7091 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/279
Sujet : eau potable
Organisme : Beines (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-273 Gestion des déchets d'éléments d'ameublement – Approbation du contrat avec ECOMAISON
$111 Ko - 2023-273 Gestion des déchets d\'éléments d\'ameublement – Approbation du contrat avec ECOMAISON (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
$1082 Ko - 2023-273 Gestion des déchets d\'éléments d\'ameublement – Approbation du contrat avec ECOMAISON (ouvre la visionneuse)$
1082 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/280
Sujet : déchets
Organisme : Ecomaison (Paris ; 2011-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-274 Ressources humaines – Rapport social unique 2022
114 Ko
455 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/281
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-275 Ressources humaines – Actualisation des lignes directrices de gestion
112 Ko
340 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/282
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-276 Ressources humaines – Modification de l'effectif règlementaire
$112 Ko - 2023-276 Ressources humaines – Modification de l\'effectif règlementaire (ouvre la visionneuse)$
112 Ko
$209 Ko - 2023-276 Ressources humaines – Modification de l\'effectif règlementaire (ouvre la visionneuse)$
209 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/283
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-277 Ressources humaines – Régime indemnitaire – Actualisation
218 Ko
419 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/284
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-278 Ressources humaines – Dispositif de participation aux cotisations de complémentaire santé – Actualisation
112 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/285
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2023-279 Décisions prises par délégation – Compte rendu
115 Ko
Date : 21 décembre 2023
Cote : 18 WCA 2023/286
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
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Adoption du procès-verbal de la séance du 21 décembre 2023
2181 Ko
Date : 15 février 2024
Cote : 18 WCA 2024/001
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
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2024-001 Validation de la procédure d'urgence
$268 Ko - 2024-001 Validation de la procédure d\'urgence (ouvre la visionneuse)$
268 Ko
Date : 15 février 2024
Cote : 18 WCA 2024/002
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-002 Acquisition de matériels par la commune d'Escamps – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$268 Ko - 2024-002 Acquisition de matériels par la commune d\'Escamps – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
268 Ko
Date : 15 février 2024
Cote : 18 WCA 2024/003
Sujet : finances locales / subvention
Organisme : Escamps (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-003 Remplacement des radiateurs de l'école primaire de Gy-l'Évêque – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$275 Ko - 2024-003 Remplacement des radiateurs de l\'école primaire de Gy-l\'Évêque – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
275 Ko
Date : 15 février 2024
Cote : 18 WCA 2024/004
Sujet : finances locales / subvention / établissement d'enseignement
Organisme : Gy-l'Évêque (Yonne)
Lieu : Gy-l'Évêque, École primaire de (Yonne, France)
Lieu de conservation :
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2024-004 Garantie d'emprunt accordée à l'Office Auxerrois de l'Habitat – Construction de 33 garages et 8 box 2 roues – Saint-Siméon – Auxerre
$478 Ko - 2024-004 Garantie d\'emprunt accordée à l\'Office Auxerrois de l\'Habitat – Construction de 33 garages et 8 box 2 roues – Saint-Siméon – Auxerre (ouvre la visionneuse)$
478 Ko
Date : 15 février 2024
Cote : 18 WCA 2024/005
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-005 Plan Local d'Urbanisme de la commune de Venoy – Approbation de la modification simplifiée n° 2
$286 Ko - 2024-005 Plan Local d\'Urbanisme de la commune de Venoy – Approbation de la modification simplifiée n° 2 (ouvre la visionneuse)$
286 Ko
$75909 Ko - 2024-005 Plan Local d\'Urbanisme de la commune de Venoy – Approbation de la modification simplifiée n° 2 (ouvre la visionneuse)$
75909 Ko
Date : 15 février 2024
Cote : 18 WCA 2024/006
Sujet : urbanisme
Organisme : Venoy (Yonne)
Lieu : Venoy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-006 Plan Local d'Urbanisme de la commune de Venoy – Modification de droit commun n° 2 – Justification de l'ouverture à l'urbanisation de la zone 2AUY
$854 Ko - 2024-006 Plan Local d\'Urbanisme de la commune de Venoy – Modification de droit commun n° 2 – Justification de l\'ouverture à l\'urbanisation de la zone 2AUY (ouvre la visionneuse)$
854 Ko
Date : 15 février 2024
Cote : 18 WCA 2024/007
Sujet : urbanisme
Organisme : Venoy (Yonne)
Lieu : Venoy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-007 Plan Local d'Urbanisme de la commune de Venoy – Prescription de révision allégée
$409 Ko - 2024-007 Plan Local d\'Urbanisme de la commune de Venoy – Prescription de révision allégée (ouvre la visionneuse)$
409 Ko
Date : 15 février 2024
Cote : 18 WCA 2024/008
Sujet : urbanisme
Organisme : Venoy (Yonne)
Lieu : Venoy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-008 Opération portage n° 812 Ilot Joubert – Rachat total du bien cadastré BI 200 sis 19 rue du Pont et 68, rue Joubert à l'EPF
$423 Ko - 2024-008 Opération portage n° 812 Ilot Joubert – Rachat total du bien cadastré BI 200 sis 19 rue du Pont et 68, rue Joubert à l\'EPF (ouvre la visionneuse)$
423 Ko
Date : 15 février 2024
Cote : 18 WCA 2024/009
Sujet : urbanisme / propriété publique / immobilier
Organisme : Établissement public foncier (Doubs Bourgogne Franche-Comté)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Pont / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Joubert
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-009 Opération n° 812 Ilot Joubert – Cession des biens cadastrés BI 200-203-204-205 sis 68,62,64 et 66 rue Joubert
491 Ko
Date : 15 février 2024
Cote : 18 WCA 2024/010
Sujet : urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Îlot rue Joubert
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-010 Attribution d'une aide aux travaux – Commerce "Pop Pop"
$263 Ko - 2024-010 Attribution d\'une aide aux travaux – Commerce \'Pop Pop\' (ouvre la visionneuse)$
263 Ko
Date : 15 février 2024
Cote : 18 WCA 2024/011
Sujet : finances locales / subvention / débit de boissons
Organisme : Pop Pop Café (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-011 AuxR_Factory – Mise à jour de la grille tarifaire
364 Ko
Date : 15 février 2024
Cote : 18 WCA 2024/012
Sujet : finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- AuxR_Factory (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-012 Appel à projet Atlas de Biodiversité – Dépôt de candidature
268 Ko
Date : 15 février 2024
Cote : 18 WCA 2024/013
Sujet : finances locales / environnement
Lieu de conservation :
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2024-013 Partenariat avec la Maison de l'Emploi et de la Formation de l'Auxerrois – Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2026
$265 Ko - 2024-013 Partenariat avec la Maison de l\'Emploi et de la Formation de l\'Auxerrois – Approbation de la convention pluriannuelle d\'objectifs 2024-2026 (ouvre la visionneuse)$
265 Ko
Date : 15 février 2024
Cote : 18 WCA 2024/014
Sujet : finances locales / subventions / emploi / formation professionnelle
Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
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2024-014 Personnel communautaire – Modification de l'effectif règlementaire
$266 Ko - 2024-014 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif règlementaire (ouvre la visionneuse)$
266 Ko
Date : 15 février 2024
Cote : 18 WCA 2024/015
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-015 Commission d'appel d'offres – Modification d'un représentant
$274 Ko - 2024-015 Commission d\'appel d\'offres – Modification d\'un représentant (ouvre la visionneuse)$
274 Ko
Date : 15 février 2024
Cote : 18 WCA 2024/016
Sujet : commande publique / élu
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission d'appel d'offres
Lieu de conservation :
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2024-016 Conseil de surveillance du Centre Hospitalier d'Auxerre ? Modification du représentant
$254 Ko - 2024-016 Conseil de surveillance du Centre Hospitalier d\'Auxerre ? Modification du représentant (ouvre la visionneuse)$
254 Ko
Date : 15 février 2024
Cote : 18 WCA 2024/017
Sujet : établissement de santé / élu
Organisme : Centre hospitalier (Auxerre)
Lieu de conservation :
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2024-017 Cession de véhicules et matériels inutilisés – Vente en ligne de véhicules et matériels divers
260 Ko
Date : 15 février 2024
Cote : 18 WCA 2024/018
Sujet : finances locales / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-018 Décisions prises par délégation – Compte rendu
297 Ko
Date : 15 février 2024
Cote : 18 WCA 2024/019
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 15 février 2024
2465 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/020
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-019 Acquisition mobilier pour le restaurant scolaire à Escolives-Sainte-Camille – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$284 Ko - 2024-019 Acquisition mobilier pour le restaurant scolaire à Escolives-Sainte-Camille – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
284 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/021
Sujet : finances locales / commune / restauration scolaire
Organisme : Escolives-Sainte-Camille (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-020 Fonds de soutien aux communes pour les projets d'intérêt communautaire – Modification du règlement d'attribution
$266 Ko - 2024-020 Fonds de soutien aux communes pour les projets d\'intérêt communautaire – Modification du règlement d\'attribution (ouvre la visionneuse)$
266 Ko
$334 Ko - 2024-020 Fonds de soutien aux communes pour les projets d\'intérêt communautaire – Modification du règlement d\'attribution (ouvre la visionneuse)$
334 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/022
Sujet : finances locales / commune
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-021 Construction d'une maison de santé à Champs-sur-Yonne – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets d'intérêt communautaire
$294 Ko - 2024-021 Construction d\'une maison de santé à Champs-sur-Yonne – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets d\'intérêt communautaire (ouvre la visionneuse)$
294 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/023
Sujet : finances locales / commune / établissement médico social
Organisme : Champs-sur-Yonne (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-022 Garantie d'emprunt accordée à Domanys – Construction de 23 logements rue du Viaduc à Auxerre
$285 Ko - 2024-022 Garantie d\'emprunt accordée à Domanys – Construction de 23 logements rue du Viaduc à Auxerre (ouvre la visionneuse)$
285 Ko
$3190 Ko - 2024-022 Garantie d\'emprunt accordée à Domanys – Construction de 23 logements rue du Viaduc à Auxerre (ouvre la visionneuse)$
3190 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/024
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Domanys (Auxerre ; 1991-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Viaduc
Lieu de conservation :
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2024-023 Projet alimentaire de la Communauté de l'Auxerrois – Approbation du programme d'actions
$289 Ko - 2024-023 Projet alimentaire de la Communauté de l\'Auxerrois – Approbation du programme d\'actions (ouvre la visionneuse)$
289 Ko
$3477 Ko - 2024-023 Projet alimentaire de la Communauté de l\'Auxerrois – Approbation du programme d\'actions (ouvre la visionneuse)$
3477 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/025
Sujet : alimentation
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-024 Débat sur les zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)
$218 Ko - 2024-024 Débat sur les zones d\'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) (ouvre la visionneuse)$
218 Ko
$4614 Ko - 2024-024 Débat sur les zones d\'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) (ouvre la visionneuse)$
4614 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/026
Sujet : énergie renouvelable
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-025 Attribution d'une aide au loyer : "L'Escargot Auxerrois"
$356 Ko - 2024-025 Attribution d\'une aide au loyer : \'L\'Escargot Auxerrois\' (ouvre la visionneuse)$
356 Ko
$126 Ko - 2024-025 Attribution d\'une aide au loyer : \'L\'Escargot Auxerrois\' (ouvre la visionneuse)$
126 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/027
Sujet : action économique / entreprise / alimentation
Organisme : L'Escargot auxerrois (Auxerre ; 2024-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-026 Attribution d'une aide au loyer : " libraire Wabi Sabi "
$337 Ko - 2024-026 Attribution d\'une aide au loyer : \' libraire Wabi Sabi \' (ouvre la visionneuse)$
337 Ko
$125 Ko - 2024-026 Attribution d\'une aide au loyer : \' libraire Wabi Sabi \' (ouvre la visionneuse)$
125 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/028
Sujet : action économique / entreprise / libraire
Organisme : Wabi sabi (Auxerre ; 2024-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-027 Attribution d'une aide aux travaux : "Pop Pop Café" – Modification
$338 Ko - 2024-027 Attribution d\'une aide aux travaux : \'Pop Pop Café\' – Modification (ouvre la visionneuse)$
338 Ko
$135 Ko - 2024-027 Attribution d\'une aide aux travaux : \'Pop Pop Café\' – Modification (ouvre la visionneuse)$
135 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/029
Sujet : action économique / entreprise
Organisme : Pop Pop Café (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-028 Attribution d'une aide aux travaux : "La Boussole"
$342 Ko - 2024-028 Attribution d\'une aide aux travaux : \'La Boussole\' (ouvre la visionneuse)$
342 Ko
$134 Ko - 2024-028 Attribution d\'une aide aux travaux : \'La Boussole\' (ouvre la visionneuse)$
134 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/030
Sujet : action économique / entreprise / alimentation
Organisme : La Boussole (Auxerre ; 2024-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-029 Attribution d'une aide aux travaux : "Le Sarment"
$338 Ko - 2024-029 Attribution d\'une aide aux travaux : \'Le Sarment\' (ouvre la visionneuse)$
338 Ko
$132 Ko - 2024-029 Attribution d\'une aide aux travaux : \'Le Sarment\' (ouvre la visionneuse)$
132 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/031
Sujet : action économique / entreprise / commerce alimentaire
Organisme : Le Sarment (Auxerre ; 2023-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-030 Université de Bourgogne – Reconduction de la convention financière 2023-2026
285 Ko
98 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/032
Sujet : enseignement supérieur
Organisme : Université de Bourgogne
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-031 Plan local d'urbanisme de la commune de Venoy – Modification n° 2 – Modalités de concertation
$287 Ko - 2024-031 Plan local d\'urbanisme de la commune de Venoy – Modification n° 2 – Modalités de concertation (ouvre la visionneuse)$
287 Ko
$12390 Ko - 2024-031 Plan local d\'urbanisme de la commune de Venoy – Modification n° 2 – Modalités de concertation (ouvre la visionneuse)$
12390 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/033
Sujet : urbanisme
Organisme : Venoy (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-032 Plan local d'urbanisme de la commune de Villefargeau – Modification simplifiée n° 2 – Modalités de mise à disposition du public
$276 Ko - 2024-032 Plan local d\'urbanisme de la commune de Villefargeau – Modification simplifiée n° 2 – Modalités de mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)$
276 Ko
$1242 Ko - 2024-032 Plan local d\'urbanisme de la commune de Villefargeau – Modification simplifiée n° 2 – Modalités de mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)$
1242 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/034
Sujet : urbanisme
Organisme : Villefargeau (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-033 Plan de sauvegarde et de mise en valeur – Modification n° 2
296 Ko
1308 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/035
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-034 ZAE Ecopôle Venoy – Acquisition partielle du chemin rural de la commune de Venoy
331 Ko
779 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/036
Sujet : urbanisme / zone d'activités / réseau routier / immobilier
Lieu : Venoy (Yonne, France) / Venoy (Yonne, France) -- Zone d'activité économique AuxR_EcoParc
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-035 ZAE Ecopôle Venoy – Appel à candidature SAFER – Acquisition ZR 03
406 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/037
Sujet : urbanisme / zone d'activités / immobilier
Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté)
Lieu : Venoy (Yonne, France) -- Zone d'activité économique AuxR_EcoParc
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-036 Renouvellement urbain de la Ville d'Auxerre – Convention avec la Maison de l'emploi pour la mise en œuvre et le suivi des clauses d'insertion sociale
$278 Ko - 2024-036 Renouvellement urbain de la Ville d\'Auxerre – Convention avec la Maison de l\'emploi pour la mise en œuvre et le suivi des clauses d\'insertion sociale (ouvre la visionneuse)$
278 Ko
$211 Ko - 2024-036 Renouvellement urbain de la Ville d\'Auxerre – Convention avec la Maison de l\'emploi pour la mise en œuvre et le suivi des clauses d\'insertion sociale (ouvre la visionneuse)$
211 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/038
Sujet : politique de la ville / emploi
Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-037 Litige avec la société Michel SA – Conclusion d'un protocole d'accord transactionnel
$277 Ko - 2024-037 Litige avec la société Michel SA – Conclusion d\'un protocole d\'accord transactionnel (ouvre la visionneuse)$
277 Ko
$145 Ko - 2024-037 Litige avec la société Michel SA – Conclusion d\'un protocole d\'accord transactionnel (ouvre la visionneuse)$
145 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/039
Sujet : commande publique
Organisme : Michel SAS (Auxerre ; 2017-....)
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2024-038 Fête des vendanges de Montmartre – Approbation de la convention de partenariat avec A Facette (ADCEP)
272 Ko
243 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/040
Sujet : tourisme
Organisme : À facettes - ADCEP (Paris)
Lieu de conservation :
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2024-039 Fête des vendanges de Montmartre – Approbation de la convention de partenariat avec l'office de tourisme de Chablis
$276 Ko - 2024-039 Fête des vendanges de Montmartre – Approbation de la convention de partenariat avec l\'office de tourisme de Chablis (ouvre la visionneuse)$
276 Ko
$178 Ko - 2024-039 Fête des vendanges de Montmartre – Approbation de la convention de partenariat avec l\'office de tourisme de Chablis (ouvre la visionneuse)$
178 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/041
Sujet : tourisme
Organisme : Office de tourisme (Chablis, Yonne)
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2024-040 Contrat de ville 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030"
$295 Ko - 2024-040 Contrat de ville 2024-2030 \'Engagements Quartiers 2030\' (ouvre la visionneuse)$
295 Ko
$7459 Ko - 2024-040 Contrat de ville 2024-2030 \'Engagements Quartiers 2030\' (ouvre la visionneuse)$
7459 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/042
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
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2024-041 Appel à projet du contrat de ville de l'Auxerrois 2024 "Engagements quartiers 2030"
$277 Ko - 2024-041 Appel à projet du contrat de ville de l\'Auxerrois 2024 \'Engagements quartiers 2030\' (ouvre la visionneuse)$
277 Ko
$1342 Ko - 2024-041 Appel à projet du contrat de ville de l\'Auxerrois 2024 \'Engagements quartiers 2030\' (ouvre la visionneuse)$
1342 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/043
Sujet : politique de la ville
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2024-042 Maison de l'emploi et de la formation – Approbation de la convention de partenariat
$277 Ko - 2024-042 Maison de l\'emploi et de la formation – Approbation de la convention de partenariat (ouvre la visionneuse)$
277 Ko
$170 Ko - 2024-042 Maison de l\'emploi et de la formation – Approbation de la convention de partenariat (ouvre la visionneuse)$
170 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/044
Sujet : emploi
Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-....)
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2024-043 Mission locale – Approbation de la convention de partenariat
270 Ko
236 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/045
Sujet : emploi
Organisme : Mission locale pour les jeunes Auxerrois (Auxerre ; 1986-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-044 Personnel communautaire – Mandat au Centre de gestion de l'Yonne de lancer une consultation pour la passation d'une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire (santé et prévoyance)
$270 Ko - 2024-044 Personnel communautaire – Mandat au Centre de gestion de l\'Yonne de lancer une consultation pour la passation d\'une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire (santé et prévoyance) (ouvre la visionneuse)$
270 Ko
$9441 Ko - 2024-044 Personnel communautaire – Mandat au Centre de gestion de l\'Yonne de lancer une consultation pour la passation d\'une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire (santé et prévoyance) (ouvre la visionneuse)$
9441 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/046
Sujet : personnel / assurance sociale
Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne ; 1995-....)
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2024-045 Personnel communautaire – Modification de l'effectif règlementaire
$286 Ko - 2024-045 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif règlementaire (ouvre la visionneuse)$
286 Ko
$209 Ko - 2024-045 Personnel communautaire – Modification de l\'effectif règlementaire (ouvre la visionneuse)$
209 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/047
Sujet : personnel
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2024-046 Personnel communautaire – Actualisation du dispositif d'astreintes
$273 Ko - 2024-046 Personnel communautaire – Actualisation du dispositif d\'astreintes (ouvre la visionneuse)$
273 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/048
Sujet : personnel
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2024-047 Personnel communautaire – Actualisation du régime indemnitaire
482 Ko
1566 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/049
Sujet : personnel
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2024-048 Soutien à la politique de la réserve opérationnelle – Approbation de la convention avec le ministère des Armées
273 Ko
616 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/050
Sujet : personnel
Organisme : France. Ministère des armées
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2024-049 Convention Armées-collectivités avec le ministère des armées
268 Ko
431 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/051
Sujet : armée
Organisme : France. Ministère des armées
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2024-050 Décisions prises par délégation – Compte-rendu
292 Ko
Date : 4 avril 2024
Cote : 18 WCA 2024/052
Sujet : administration générale
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Adoption du procès-verbal de la séance du 4 avril 2024
1179 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/053
Sujet : administration générale
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2024-051 Remplacement éclairage par du LED au groupe scolaire à Augy – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$270 Ko - 2024-051 Remplacement éclairage par du LED au groupe scolaire à Augy – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
270 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/054
Sujet : finances locales / éclairage public
Organisme : Augy (Yonne)
Lieu : Augy, Groupe scolaire d' (Yonne, France)
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2024-052 Acquisition et implantation d'une cuve à récupération des eaux de pluie de la nouvelle mairie à Augy – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$271 Ko - 2024-052 Acquisition et implantation d\'une cuve à récupération des eaux de pluie de la nouvelle mairie à Augy – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
271 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/055
Sujet : finances locales / eau
Organisme : Augy (Yonne)
Lieu : Augy, Mairie d' (Yonne, France)
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2024-053 Réfection de voirie Chitry-le-Fort – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$335 Ko - 2024-053 Réfection de voirie Chitry-le-Fort – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
335 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/056
Sujet : finances locales / réseau routier
Organisme : Chitry (Yonne)
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2024-054 Acquisition et réhabilitation d'une grange à Coulanges-la-Vineuse – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$272 Ko - 2024-054 Acquisition et réhabilitation d\'une grange à Coulanges-la-Vineuse – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
272 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/057
Sujet : finances locales / immobilier
Organisme : Coulanges-la-Vineuse (Yonne)
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2024-055 Réfection et entretien de la toiture de l'église de Montigny-la-Resle – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$270 Ko - 2024-055 Réfection et entretien de la toiture de l\'église de Montigny-la-Resle – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
270 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/058
Sujet : finances locales / édifice cultuel
Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne)
Lieu : Montigny-la-Resle (Yonne, France) -- Église Notre-Dame de l'Assomption
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2024-056 Aménagement d'une aire de jeux à Montigny la Resle – Attribution d'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux
$270 Ko - 2024-056 Aménagement d\'une aire de jeux à Montigny la Resle – Attribution d\'une aide dans le cadre du fonds de soutien des projets communaux (ouvre la visionneuse)$
270 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/059
Sujet : finances locales / aire de jeux
Organisme : Montigny-la-Resle (Yonne)
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2024-057 Finances – Subvention 2024 au Club Vert – Attribution
249 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/060
Sujet : finances locales / centre de loisirs
Organisme : Association du centre de loisirs Les Gulli'Vert (Auxerre ; 2007-....)
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2024-058 Finances – Subvention 2024 au Collectif des commerçants du quartier de l'horloge – Attribution
$257 Ko - 2024-058 Finances – Subvention 2024 au Collectif des commerçants du quartier de l\'horloge – Attribution (ouvre la visionneuse)$
257 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/061
Sujet : finances locales / association / action économique
Organisme : Collectif des commerçants et artisans du quartier de l'horloge Auxerre (Auxerre ; 2015-....)
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2024-059 Fonds de concours enseignement musical année scolaire 2023-2024 – Attribution
260 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/062
Sujet : finances locales / enseignement artistique / musique
Lieu de conservation :
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2024-060 Culture – Tarifs enseignement musical – Création
362 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/063
Sujet : finances locales / enseignement artistique / musique
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2024-061 Garantie d'emprunt accordée à l'Office Auxerrois de l'Habitat – construction de 20 logements – Chevannes
$249 Ko - 2024-061 Garantie d\'emprunt accordée à l\'Office Auxerrois de l\'Habitat – construction de 20 logements – Chevannes (ouvre la visionneuse)$
249 Ko
$6857 Ko - 2024-061 Garantie d\'emprunt accordée à l\'Office Auxerrois de l\'Habitat – construction de 20 logements – Chevannes (ouvre la visionneuse)$
6857 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/064
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Chevannes (Yonne, France)
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2024-062 Fiscalité – Mise en réserve du taux de CFE
254 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/065
Sujet : finances locales / fiscalité
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2024-063 Pôle métropolitain Bourgogne – Sud Champagne – Portes de Paris – Adoption de la modification des statuts
289 Ko
206 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/066
Sujet : établissement public de coopération intercommunale
Organisme : Pôle métropolitain Bourgogne – Sud Champagne – Portes de Paris (Troyes ; 2015-....)
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2024-064 Liaison Sud Auxerroise (LISA) – Délégation de maîtrise d'ouvrage de l'ensemble des travaux sur la voirie rurale et les travaux connexes à la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois
$257 Ko - 2024-064 Liaison Sud Auxerroise (LISA) – Délégation de maîtrise d\'ouvrage de l\'ensemble des travaux sur la voirie rurale et les travaux connexes à la Communauté d\'Agglomération de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
257 Ko
$695 Ko - 2024-064 Liaison Sud Auxerroise (LISA) – Délégation de maîtrise d\'ouvrage de l\'ensemble des travaux sur la voirie rurale et les travaux connexes à la Communauté d\'Agglomération de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
695 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/067
Sujet : réseau routier / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Liaison sud d'Auxerre
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2024-065 Protection ressource en eau périmètre de captage – Appel à candidature SAFER pour préfinancement acquisition parcelles sur les communes de Monéteau et Auxerre
329 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/068
Sujet : eau potable / propriété publique / immobilier
Organisme : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (Bourgogne-Franche-Comté)
Lieu : Monéteau (Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France)
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2024-066 Site patrimonial remarquable d'Auxerre – Intégration de nouveaux périmètres
$872 Ko - 2024-066 Site patrimonial remarquable d\'Auxerre – Intégration de nouveaux périmètres (ouvre la visionneuse)$
872 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/069
Sujet : urbanisme / site
Lieu de conservation :
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2024-067 Site patrimonial remarquable – Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur
141 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/070
Sujet : urbanisme / site
Lieu de conservation :
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2024-068 Gestion du fichier partagé de la demande de logement social sur le territoire de l'Auxerrois – Approbation de la convention partenariale 2024-2026 avec AREHA-EST
$274 Ko - 2024-068 Gestion du fichier partagé de la demande de logement social sur le territoire de l\'Auxerrois – Approbation de la convention partenariale 2024-2026 avec AREHA-EST (ouvre la visionneuse)$
274 Ko
$269 Ko - 2024-068 Gestion du fichier partagé de la demande de logement social sur le territoire de l\'Auxerrois – Approbation de la convention partenariale 2024-2026 avec AREHA-EST (ouvre la visionneuse)$
269 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/071
Sujet : logement social
Lieu de conservation :
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2024-069 Aéroport Auxerre-Branches – Aéro_Parc
434 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/072
Sujet : aérodrome
Lieu : Auxerre-Branches, Aérodrome d' (Branches, Yonne, France)
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2024-070 Adhésion French Tech
250 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/073
Sujet : association / action économique
Organisme : French Tech Bourgogne-Franche-Comté (Dijon ; 2015-....)
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2024-071 Aide agricole – Soutien de pratiques culturales excluant les produits phytosanitaires de synthèse dans les parcelles cultivées à proximité immédiate des captages
281 Ko
209 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/074
Sujet : eau potable / agriculture / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-072 Aide agricole – Implantation de cultures intermédiaires hors obligation réglementaire dans le cadre de la charte locale pour la qualité de l'eau
$280 Ko - 2024-072 Aide agricole – Implantation de cultures intermédiaires hors obligation réglementaire dans le cadre de la charte locale pour la qualité de l\'eau (ouvre la visionneuse)$
280 Ko
$194 Ko - 2024-072 Aide agricole – Implantation de cultures intermédiaires hors obligation réglementaire dans le cadre de la charte locale pour la qualité de l\'eau (ouvre la visionneuse)$
194 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/075
Sujet : eau potable / agriculture / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-073 Territoires bio pilotes – Approbation de la convention de partenariat
265 Ko
226 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/076
Sujet : environnement / agriculture biologique
Organisme : Fédération nationale d'agriculture biologique des régions de France
Lieu de conservation :
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2024-074 Captage de la Plaine des Isles – Suspension de la procédure de déclaration d'utilité publique
$318 Ko - 2024-074 Captage de la Plaine des Isles – Suspension de la procédure de déclaration d\'utilité publique (ouvre la visionneuse)$
318 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/077
Sujet : eau potable / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Captage de la Plaine des Isles
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-075 Site Natura 2000 – Validation du portage de l'animation du site et de son financement pour l'année 2024
$266 Ko - 2024-075 Site Natura 2000 – Validation du portage de l\'animation du site et de son financement pour l\'année 2024 (ouvre la visionneuse)$
266 Ko
$175 Ko - 2024-075 Site Natura 2000 – Validation du portage de l\'animation du site et de son financement pour l\'année 2024 (ouvre la visionneuse)$
175 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/078
Sujet : site / protection de la nature
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2024-076 Prestation de service de balayage – Approbation de la convention type avec les communes
254 Ko
753 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/079
Sujet : commande publique / réseau routier
Lieu de conservation :
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2024-077 Flux de collectes sélectives – Reprise des matières recyclables
251 Ko
2866 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/080
Sujet : commande publique / traitement des déchets
Lieu de conservation :
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2024-078 Gestion des déchets d'éléments d'ameublement – Contrat avec Ecomaison, Valdelia, Valobat
$255 Ko - 2024-078 Gestion des déchets d\'éléments d\'ameublement – Contrat avec Ecomaison, Valdelia, Valobat (ouvre la visionneuse)$
255 Ko
$1093 Ko - 2024-078 Gestion des déchets d\'éléments d\'ameublement – Contrat avec Ecomaison, Valdelia, Valobat (ouvre la visionneuse)$
1093 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/081
Sujet : commande publique / traitement des déchets
Organisme : Ecomaison (Paris ; 2011-....) / Valdelia (Labège ; 2011-....) / Valobat (Courbevoie ; 2021-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-079 Service public de gestion des déchets – Prise en charge des déchets issus de lampes
116 Ko
607 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/082
Sujet : commande publique / traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2024-080 Service public de gestion des déchets – Prise en charge d'équipements électriques et électroniques
$111 Ko - 2024-080 Service public de gestion des déchets – Prise en charge d\'équipements électriques et électroniques (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
$883 Ko - 2024-080 Service public de gestion des déchets – Prise en charge d\'équipements électriques et électroniques (ouvre la visionneuse)$
883 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/083
Sujet : commande publique / traitement des déchets
Lieu de conservation :
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2024-081 Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes – Débat
$250 Ko - 2024-081 Rapport d\'observations définitives de la chambre régionale des comptes – Débat (ouvre la visionneuse)$
250 Ko
$11905 Ko - 2024-081 Rapport d\'observations définitives de la chambre régionale des comptes – Débat (ouvre la visionneuse)$
11905 Ko
Date : 30 mai 2024
Cote : 18 WCA 2024/084
Sujet : administration générale
Organisme : Bourgogne. Chambre régionale des comptes
Lieu de conservation :
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